Déposée par voie électronique le 9 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DécheTrémie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEC domicilié(e) Chemin de Barandeguy - 64990 - LAHONCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 288 235 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISCONSULTANT, M. Vincent MAURIAC domicilié(e) Centre Erdian, 10 Allée Véga - 64600 - ANGLET - France.
La marque DécheTrémie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGEC, société à responsabilité limitée - Chemin de Barandeguy - 64990 - LAHONCE - France - SIREN 404288235
JURISCONSULTANT, M. Vincent MAURIAC - Centre Erdian, 10 Allée Véga - 64600 - ANGLET - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques transportables ou non, garde-corps métalliques, barrières de sécurité métalliques, glissières de sécurité métalliques, portes de sécurité métalliques, planchers métalliques, quais de chargement et de déchargement métalliques, conteneurs métalliques, bennes métalliques, réservoirs métalliques, seuils métalliques, rails, dévidoirs métalliques ;
Services de construction, d'installation et de réparation de constructions métalliques à savoir : garde-corps métalliques, barrières de sécurité métalliques, glissières de sécurité métalliques, portes de sécurité métalliques, planchers métalliques, quais de chargement et de déchargement métalliques, conteneurs métalliques, bennes métalliques, réservoirs métalliques, seuils métalliques, rails, dévidoirs métalliques.
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